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Type de site : vitrine.
Propriété Intellectuelle
L’ensemble du contenu publié et disponible sur ce site est la propriété de BERCHER SARL (SIRET : 440 558 567 00010) et de ses créateurs. Cela inclut, sans limitation, les images, textes, logos, documents, fichiers téléchargeables et tout autre élément contribuant à la composition de ce site.
Hébergement
Le site www.cabinet-bercher.fr est hébergé par la société 1&1 IONOS SARL, située au 7 place de la Gare, 57201 SARREGUEMINES. Le stockage des données personnelles des utilisateurs est effectué exclusivement sur les centres de données (« clusters ») situés dans des États membres de l’Union Européenne de la société 1&1 IONOS SARL.
Limitation de Responsabilité
BERCHER SARL ou l’un de ses employés ne saurait être tenu responsable de tout problème découlant de ce site. Toutefois, ni BERCHER SARL ni ses employés ne seront tenus responsables de tout problème résultant d’une utilisation irrégulière de ce site.
Indemnisation
En tant qu’utilisateur, vous acceptez par les présentes d’indemniser BERCHER SARL de toute responsabilité, coût, cause d’action, dommage ou dépense résultant de votre utilisation de ce site ou de votre violation de l’une des dispositions énoncées dans ce document.
Lois Applicables
Ce document est soumis aux lois françaises en vigueur et vise à se conformer à ses règles et règlements nécessaires, incluant la réglementation de l’UE énoncée dans le RGPD.
Divisibilité
Si, à tout moment, l’une des dispositions énoncées dans ce document est jugée incompatible ou invalide en vertu des lois applicables, ces dispositions seront considérées comme nulles et seront retirées de ce document. Toutes les autres dispositions ne seront pas affectées par les lois et le reste du document demeurera valide.
Modifications
Les Conditions Générales peuvent être modifiées périodiquement afin de maintenir la conformité avec la loi et de refléter tout changement dans la manière dont nous gérons notre site et attendons que les utilisateurs se comportent sur notre site. Nous recommandons à nos utilisateurs de vérifier ces Conditions Générales régulièrement pour s’assurer qu’ils sont informés de toute mise à jour. Si nécessaire, nous informerons les utilisateurs par courriel des changements apportés à ces conditions ou afficherons un avis sur notre site.
Contact
Pour toute question ou préoccupation, veuillez nous contacter aux coordonnées suivantes :
Téléphone : 01 64 29 20 37
Email : s.bercher@cabinet-bercher.fr
Adresse : 2 RUE DE LA BRUNETTE, 77140 NEMOURS
Date d’entrée en vigueur : le 9 octobre 2023.